Mentions Légales

1. PRÉSENTATION DU SITE

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Propriétaire : Hermione Romain Gracia

Numéro d'entreprise : 4028487571

Le propriétaire du site internet est joignable à cette adresse : contact@maisonsrangees.com

Adresse : 204-7020, Gouin E, Montréal Qc H1E1A3

Créateur du site : Hermione Romain Gracia

Responsable publication : Hermione Romain Gracia — contact@maisonsrangees.com

Webmaster : Hermione Romain Gracia — contact@maisonsrangees.com

Hébergeur : Shopify Inc, 126 York St., K1N 5T5 Ottawa, Canada

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation du site https://maisonsrangees.com/ implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation, susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l'éditeur.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

La boutique maisonsrangees.com s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

Toutes les informations indiquées sur le site https://maisonsrangees.com/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer sans préavis.

Si vous constatez une lacune, erreur ou dysfonctionnement, merci de le signaler par email à contact@maisonsrangees.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Maisons Rangées n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Le responsable du traitement des données personnelles est : Hermione Romain Gracia.

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9. DROIT APPLICABLE – ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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10. LES TEXTES DE RÉFÉRENCE

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)

Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen (RGPD)

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)